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Les normes du corps : autour de l’éthique clinique. Une introduction.

2011-2012 : Que font les normes ?, Comptes rendus, , , ,

Introduction par Thibaud Lanfranchi et Alexandre Vincent

Pour cette cinquième et dernière séance du séminaire des membres de l’École française de Rome, nous avons choisi de proposer une réflexion sur un thème intitulé « les normes du corps : autour de l’éthique clinique ». Un tel sujet nous a paru intéressant car le développement récent de nouvelles techniques médicales ainsi que l’influence croissante de la médecine dans la vie ordinaire permettent de constater une médicalisation de plus en plus radicale de la question des corps et de l’humain. La structure médicale des sociétés semble ainsi se rapprocher de la notion de biopouvoir théorisée par M. Foucault. Face à cela, la tentation fut grande d’opérer un recentrage le plus important possible de l’acte médical sur un rapport privilégié, et censément plus humain : celui du médecin au patient, à savoir un acte relationnel humain entre une personne souffrante et celle chargé d’alléger ses souffrances. Dans les années 1950, le Dr. Portes, président de l’Ordre national des médecins, pouvait définir cette relation en ces termes : « Je dirai donc que l’acte médical normal n’étant essentiellement qu’une confiance [celle du patient] qui rejoint librement une conscience [celle du médecin], le consentement “éclairé” du malade […] n’est en fait qu’une notion mythique que nous avons vainement cherché à dégager des faits. Le patient, à aucun moment, ne “connaissant” au sens strict du terme, vraiment sa misère, ne peut vraiment “consentir” à ce qui lui est affirmé, ni à ce qui lui est proposé — si du moins nous donnons au mot consentement sa signification habituelle d’acquiescement averti, raisonné, lucide et libre ».

Force est de constater que cette vision n’est plus acceptée, ce dont témoigne, en France par exemple, la loi Kouchner du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé qui remet au centre des exigences de la relation médecin/patient ce consentement éclairé jugé pourtant impossible par le Dr. Portes. C’est sans doute l’évolution de la pratique médicale entre ces deux dates qui justifie cela, évolution qui réintroduisit — ou tenta de réintroduire — la centralité de cette relation médecin/patient, relation qu’il importerait de penser dans les cadres d’une philosophie morale renouvelée, d’une éthique qui en certifierait la conformité à un certain nombre de grands principes intangibles. Malheureusement, cette relation ne correspond guère au cœur de la pratique médicale actuelle, en dépit des bonnes intentions comme celle de la loi de 2002 (et celle de la loi Léonetti du 22 avril 2005), tandis que, dans le même temps, la difficulté à poser en des termes partagés le rapport au corps et la logique du soin rend très complexe toute tentative de définition de ces grands principes, ce dont témoigne, en France, la « rénovation » (ou plutôt l’absence de rénovation) régulière des lois de bioéthique. Si les normes positives du corps sont assurément celles qui, dans nos sociétés occidentales, font l’objet du plus large consensus, le corps souffrant, le corps endommagé, le corps condamné et sa prise en charge font, eux, l’objet de débats bien plus douloureux. Le cœur du projet de la séance réside donc en une triple interrogation a priori très simple : existe-t-il des normes du corps ? Comment le caractère irréductiblement idiosyncratique de chaque corps, de chaque malade, de chaque situation médicale influe-t-il sur la possibilité même d’une éthique clinique et du développement de ces normes génériques de traitement du corps acceptées par tous ? La médecine, en se présentant uniquement comme discipline scientifique (ce qui se lit aujourd’hui à un certain hospitalocentrisme symbolisé par la domination du plateau technique, réduisant l’humain à son animalité biologique), ne court-elle pas le risque d’imposer des normes nouvelles n’ayant plus pour objet le sujet vivant mais simplement le meilleur espace de déploiement d’un savoir pour lui-même ?

Stephen Toulmin
Stephen Toulmin (1922-2009)

Face à cela, et comme le texte de St. Toulmin (cf. bibliographie) invite à le voir, la spécificité de la discipline médicale dans son rapport aux normes éventuelles qui la régissent a imposé le recours à de nouvelles voies. Quatre dimensions principales nous paraissent primordiales et seront aujourd’hui discutées, même si nous n’aurons peut-être pas le temps de toutes les aborder en détail. Il s’agit d’abord de réfléchir à l’articulation corps sain/corps malade et à l’évolution du rapport au corps. Qu’est-ce qu’un corps sain ? Qui constitue cette norme corporelle (si elle existe) ? Bien sûr, l’OMS, dans le préambule de sa constitution, propose une définition générique de l’état de santé : « la santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». Une telle définition, forcément large, ne saurait suffire. Cette première interrogation convoque bien sûr la question de l’évolution du rapport au corps mais aussi celle de l’instance décisionnelle en dernier ressort. Est-ce le « propriétaire » du corps ou le dépositaire d’un savoir expert ? De ce point de vue, il serait intéressant de rappeler les limites de l’importation d’un modèle contractualiste dans la description des rapports médecin/patient, la question du consentement et la co-prise de décision. La pertinence de ce modèle peut apparaître assez faible si on rappelle ce que P. Ricoeur — cité par G. le Blanc — nomme la dissymétrie initiale du pacte de confiance unissant le patient au médecin, dissymétrie que la citation du Dr Portes mettait en évidence de façon crue. En effet, ce pacte unit un individu supposé maîtriser un certain savoir, à un autre qui est dans la situation de l’ignorant. Face à cette inégalité, c’est la confiance que l’un place en l’autre qui permet l’illusion contractualiste. Or, elle suppose là aussi une entente minimale qui peut à tout moment chavirer, de même qu’un accord tacite sur un nombre minimal de règles comportementales qui implique une « éthique » relationnelle commune.

Dans un deuxième temps, ce sont les normes éthiques et leur application qui nous intéressent. Cela concerne premièrement les acteurs de la définition normative concernant l’éthique médicale. Qui sont-ils (avec d’éventuelles variations d’un pays à l’autre, l’Italie devant composer avec une église catholique bien plus présente dans le débat public) ? Quelle articulation est possible entre eux ? Quelle légitimité et quelle reconnaissance de légitimité les uns accordent-ils aux autres (intellectuels, État, praticiens médicaux, agences de biomédecine, comités d’éthique des hôpitaux, espaces éthiques comme celui de l’hôpital Cochin à Paris…) ? Bref, pour le dire de façon ramassée, quels sont les modes ordinaires de production de la bioéthique ?

De façon encore plus concrète, comment, à l’image de ce qu’indique l’article de St. Toulmin, la médecine tend à promouvoir une éthique casuistique qui ne peut que créer des situations de conflit, ou du moins de tensions, entre la norme édictée (ou souhaitée) et son application concrète, dès lors que l’on touche au corps et donc à l’individualité ? Cela concerne également le conflit entre l’éthique et l’affectif (notamment dans les situations de fin de vie) : comment appliquer une norme dans des situations passionnelles ? Comment, une norme qui peut nous sembler en théorie parfaitement valide peut-elle ne pas résister à la détresse singulière ? On entre ici dans l’apport évident du conflit de normes vécu tous les jours par les praticiens et ce qu’il est susceptible de faire émerger à un niveau d’analyse plus générique.

Il serait intéressant de se pencher sur un exemple précis, par exemple la loi Leonetti du 22 avril 2005 qui réalise un compromis peu évident entre des aspirations normatives génériques contradictoires puisqu’elle accorde le droit de laisser mourir mais pas celui de faire mourir. Sur ce sujet, le professeur G. Pizza pourra sans doute nous renseigner plus en détail sur la situation en Italie.

Un troisième axe concernerait alors les différents niveaux de normes. Face aux difficultés rencontrées pour s’accorder sur des normes génériques opératoires à tous les cas particuliers possibles, peut-on envisager l’existence de « super-normes » permettant de combler ce hiatus ? Pour le dire autrement — avec l’exemple de la notion de dignité humaine — la solution passe-t-elle par des conceptions normatives volontairement très larges, difficilement réductibles, mais qui laisseraient précisément une place pour le déploiement d’une authentique dialectique patient/médecin ainsi qu’à un certain nombre d’accommodements ? Dans ce cas toutefois, quelle est la valeur opératoire réelle de telles « super-normes » ? Pour prendre le cas de l’exemple cité : la dignité humaine est-elle une norme opératoire ? Elle soulève en effet de réelles difficultés, au moins en raison des présupposés religieux qui la sous-tendent. Un autre exemple serait alors celui des enfants qui naissent de façon prématurés : comment et jusqu’à quand essaye-t-on de les sauver et de les réanimer ? De façon plus analytique, le problème de l’instance édictant ces « super normes » est loin d’être négligeable. On peut estimer, suivant une approche lointainement kelsénienne, que ces « super-normes » ont à voir avec la Grundnorm dont découle tout le système de l’auteur de Théorie du droit pur ou, au contraire, se situer dans une optique plus décisionniste, plus politique (plus schmittienne aussi, peut-être) et rappeler que l’instauration de telles « super-normes » dépend avant tout d’un acte de volonté politique qui relève de la chose publique.

Mais, délaissant le débat théorique, il est aussi possible de se demander si nous n’assistons pas à un renversement de perspectives. Si, longtemps, on a tenté d’imposer des normes sociétales à la médecine pour en encadrer les conditions d’exercices, la situation ou le risque inverse n’est-il pas de voir cette casuistique médicale imposer ses propres normes, en une sorte d’extension du biopouvoir de Foucault qu’il pourrait être possible d’interroger. C’est le passage du biopouvoir à la biopolitique où les normes produites par la médecine influent sur les lois.

Enfin, un quatrième axe pourrait interroger le rôle de la juridicisation et de la pénalisation de la pratique médicale dans l’édification de normes nouvelles. L’arrêt Perruche et le fait qu’un handicap trop important peut être considéré comme un élément suffisamment diriment pour justifier un droit à la non-naissance offre ici un point de départ intéressant. En cas de non diagnostic fautif de malformations fœtales, le juge administratif décidait initialement d’indemniser le préjudice moral et matériel des parents d’un enfant né avec un handicap. En revanche, il refusait d’indemniser le préjudice de l’enfant handicapé du seul fait de sa naissance (Conseil d’État, 14 février 1997, affaire Quarez). Le juge civil alla au-delà, en acceptant d’indemniser, non seulement le préjudice des parents incluant les charges particulières découlant du handicap, mais aussi le préjudice personnel de l’enfant (Cour de Cassation, Assemblée Plénière, 17 novembre 2000, affaire Perruche). C’était donc une obligation de réparer intégralement le handicap qui pesait sur le médecin, dont la seule faute était de ne pas avoir diagnostiqué une malformation fœtale (et en aucun cas d’être à l’origine du handicap subi par l’enfant, puisque celui-ci préexistait à l’intervention médicale). Le législateur a finalement décidé de revenir sur cette décision aux conséquences financières considérables pour le corps médical. En effet, la loi du 4 mars 2002, dite loi Kouchner, dispose dans son article premier que « Nul ne peut se prévaloir d’un préjudice du seul fait de sa naissance ». Selon ce texte, le préjudice d’un enfant né handicapé n’est pas réparable, excepté si le handicap résulte d’une faute directe du médecin. Dans ce cas, l’enfant peut bien sûr agir contre ce dernier. En cas de non détection de malformations fœtales due à une faute caractérisée, seul est réparable le préjudice personnel des parents, les charges particulières découlant du handicap relevant désormais de la solidarité nationale. D’où l’abrogation du titre premier de la loi du 4 mars 2002 par la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Le Conseil Constitutionnel a statué par la question prioritaire de constitutionnalité du 11 juin 2010, en déclarant le dispositif conforme à la Constitution car le législateur a fondé son choix sur deux types de considérations :

    • éthiques et sociales (choix d’une prise en charge de toutes les personnes atteintes d’un handicap selon le même régime, sans distinction selon que le handicap pouvait ou non être diagnostiqué avant la naissance, ou en fonction des convictions de la mère et, partant, du choix qu’elle aurait pu faire à la suite du diagnostic) ;
    • d’ordre financier, qui relèvent de son pouvoir d’appréciation, notamment les difficultés rencontrées par les professionnels et établissements pour souscrire une assurance de responsabilité, eu égard à l’importance du montant des dommages et intérêts alloués pour réparer intégralement les conséquences du handicap.

La question que pose une telle évolution est la suivante : en quoi le risque pénal peut-il être facteur de modification ou de création de normes nouvelles ? En effet, la relation même du patient au malade en devient modifiée : le patient entre dans une logique clientélaire dans laquelle il revendique des droits et une certaine obligation de résultat.

Bibliographie et textes juridiques

Cette liste volontairement courte comporte les titres ayant servi à préparer la séance et cette introduction.

A proposito di qualche esperienza normativa

2011-2012 : Que font les normes ?, Billets, Comptes rendus, , , , , ,

Silvia di PaoloIntervention de Silvia di Paolo lors de la séance « L’invention des normes » (27 janvier 2012 – séminaire « Que font les normes ? »)

Grazie molte agli organizzatori per la proposta di partecipare a questo incontro sull’invenzione delle norme. E grazie infinite al Professore Halpérin per aver accettato di discutere con noi del suo saggio “Le droit et ses histoires”, in cui attraverso “un caleidoscopio di approcci” – per riprendere una sua bella espressione – solleva questioni fondamentali relative al rapporto tra storia e diritto. Dalla validità di una lettura storica del diritto alla storicità stessa del diritto, dall’invenzione alla scomparsa più o meno silenziosa di un ordinamento, dalla pluralità di terreni da indagare alla pluralità degli strumenti di ricerca da utilizzare. Tematiche d’interesse comune a studiosi delle diverse discipline, di cui gli organizzatori hanno sottolineato alcuni profili problematici, apparentemente circoscritti, ma che per la verità si risolvono in teorizzazioni di problematiche – se possibile – ancora più complesse.

 Allora, raccogliendo alcune suggestioni offerte dal testo del Professore Halpérin anche alla luce delle questioni proposte dagli organizzatori, provo a interrogare qualche esperienza normativa con cui ho avuto occasione di confrontarmi nel corso delle mie ricerche, consapevole comunque delle peculiarità della prospettiva attraverso la quale il diritto canonico medievale guarda a questi problemi.

 L’invenzione delle norme, l’origine del diritto

 Il diritto canonico medievale mi sembra che offra un terreno privilegiato di indagine sulla nascita del diritto e sulla varietà e vitalità delle sue espressioni normative. Persino la norma canonica che veste la forma della decretale, l’espressione più tradizionale della volontà del legislatore, manifesta la natura complessa propria di una pronuncia sul caso singolo (alla stregua di un rescritto imperiale) che ha assunto però il valore giuridico di una norma generale. La decretale, infatti, com’è noto, muove dal particolare all’universale, elaborando dal fatto la previsione astratta, che esprime la volontà del pontefice, legislatore canonico accanto al concilio.

Sicchè la fattualità con cui il singolo ecclesiastico entra in relazione nell’amministrazione del suo ufficio può costituire l’occasione della concettualizzazione normativa del legislatore. E il nuovo principio giurisprudenziale entra sempre nella tradizione normativa della Chiesa modificandosi in relazione alle altre norme, anche quando a contenerlo sia una fonte priva di alcuna stabilità testuale o crisma di ufficialità.

Penso alle decisiones Rotae Romanae che, pur avendo avuto la forza di precedenti dentro e fuori il tribunale romano, sono state organizzate sistematicamente in raccolte quasi sempre soltanto private; ancora alle decretales extravagantes, vaganti appunto fuori delle collezioni ufficiali di diritto canonico, il cui contenuto normativo manteneva la sua cogenza nonostante la mancanza di una collocazione stabile nell’ordinamento, di una cornice sistematica in cui inserirsi.

Il famoso editore parigino del Corpus Iuris Canonici, Jean Chappuis, al momento di stampare la prima edizione dell’ordinamento canonico medievale non lasciò però che queste fonti medievali continuassero a vagare nei manoscritti, le selezionò e riunì nella collezione delle Decretales Extravagantes Communes. Si trattava di testi promulgati tra Trecento e Quattrocento che erano entrati ormai nella tradizione giuridica canonica medievale attraverso l’intelaiatura di concetti e rinvii creata dai glossatori e commentatori con il resto delle norme.

Tornando allora alle modalità di costruzione e sopravvivenza di un ordinamento giuridico, mi sembra che lo strumento giuridico della stampa abbia rivestito un ruolo di primo piano nella definizione dell’ordinamento giuridico canonico della prima età moderna. I primi editori quattrocenteschi hanno selezionato norme medievali circolanti nei manoscritti – pensiamo alle extravagantes – traghettandole nell’età moderna e conferendo loro stabilità e uniformità testuale, circolazione e applicazione nei tribunali. Ne hanno difatti rinnovato la portata normativa inserendole nella diversa sistematica istituzionale della prima età moderna.

Un ruolo perciò significativo, benchè purtroppo spesso sottovalutato, quello esercitato dall’editoria giuridica nella fissazione delle norme di un ordinamento nel Medioevo.

Mi sembra dunque che in un discorso sull’invenzione di un ordinamento ci si debba chiedere in che misura la reale vigenza di una norma sia stata condizionata dalla sua tradizione testuale, oltre che naturalmente dalla lettura che ne hanno dato i giuristi e dalla applicazione che ha incontrato da parte dei giudici.

Prendo un esempio che ho seguito meglio: la Bolla Unam Sanctam di Bonifacio VIII (Extrav. Com. 1.8.1) del 1302, di cui tutti conosciamo il valore teologico, filosofico e giuridico nel contesto dei rapporti tra la Francia di Filippo il Bello e la Chiesa di Bonifacio, e in particolare l’affermazione del potere assoluto del pontefice in temporalibus.

La circolazione della norma di Bonifacio non fu lineare. Pur essendo stata sconfessata da Clemente V nella decretale Meruit (Clem. 5.7.2) e non accolta nella collezione delle Clementinae, la fama della bolla era troppo vasta per essere dimenticata nei registri pontifici. La Unam Sanctam circolò nelle instabili appendici delle collezioni ufficiali, redatte per integrare queste ultime con i testi più recenti che non vi erano compresi. Fece parte delle etereogenee raccolte di decretali che furono stampate in diverse edizioni incunabole a corredo del Sextus e delle Clementinae, fino ad approdare definitivamente nella raccolta delle Extravagantes Communes compilata da Jean Chappuis per l’edizione parigina del 1501, che stabilì definitivamente il volto del Corpus Iuris Canonici.

Ora, l’assenza di una collocazione precisa nel Corpus Iuris prima del 1501 condizionò fortemente l’attività esegetica intorno alla norma bonifaciana. Non facendo parte di una collezione, la decretale non poteva infatti essere inclusa in corsi universitari, né era presa in esplicita considerazione nei maggiori commentari. Ebbe perciò commenti particolari, di diverso orientamento, la cui paternità è stata a lungo controversa.

Ricostruire la circolazione di questi commenti è stato quindi indispensabile per procedere a una corretta attribuzione e per valutare così la rilevanza della bolla quale fondamento giuridico del potere papale.

Come ogni altra norma giuridica, anche la decretale di Bonifacio acquistava efficacia soltanto una volta inserita nell’ordinamento canonico di cui faceva parte: e questo inserimento era compito della dottrina, che per questo si affrettò, lungo tutto il medioevo, a glossare ogni nuova fonte giuridica. Quello della Unam Sanctam è un caso rappresentativo, mi sembra, del ruolo che la stampa ha rivestito nella definizione del valore di una norma.

Oltre a commenti teologici, come quello del curialista Guido Vernani, la bolla ebbe tre commenti circolanti in ambiente giuridico. Due di essi – i più noti – si trovano stampati nelle edizioni delle Extravagantes Communes, dove comunque conoscono ancora per qualche anno omissioni, modifiche ed integrazioni, dimostrando un’instabilità testuale sintomo della persistente incertezza degli interpreti intorno al valore giuridico da attribuire alla norma. Il terzo commento ha una storia ancora più complessa, cui qui accenno soltanto, perché si è sempre creduto che fosse rimasto manoscritto fino all’edizione moderna del Finke del 1902, ma fu invece il primo a essere stampato in un’edizione incunabola del 1475.

Sotto forma di glossa alla decretale Jean Chappuis fece stampare un commento da sempre attribuito al cardinal Jean Lemoine, l’autore anche dell’apparato al Liber Sextus, e un commento attribuito a Pierre Bertrand. Redatta subito dopo l’emanazione della Unam Sanctam, la glossa del Lemoine, come del resto anche il testo un po’ più tardo del Bertrand, è di orientamento decisamente ierocratico. Nei manoscritti però circolò sempre sotto il nome dello stesso cardinale un altro commento assai più moderato, redatto in un secondo momento in seguito al mutamento delle condizioni politiche con Filippo il Bello. Questo secondo commento tralasciato da Chappuis e non entrato quindi a corredo della norma nel Corpus Iuris Canonici fu dimenticato dagli studiosi, che arruolarono il Lemoine nel partito dei curialisti rifiutando di attribuire alla sua mano anche il secondo commento, che aveva toni così diversi.

Se però si va a spulciare nelle edizioni incunabole che diversamente hanno operato una selezione delle numerose extravagantes – divenute poi communes –, ci si imbatte in un’edizione singolare, che rovescia completamente il quadro della tradizione testuale dell’esegesi alla Unam Sanctam, rimettendone così in discussione il valore giuridico riconosciutole tra Trecento e Quattrocento. Si incontra, infatti, un canonista ed uditore della Rota Romana, Iohannes Franciscus de Pavinis, che facendosi promotore della stampa giuridica a Roma, nel 1475, stampò per la prima volta una collezione di venti extravagantes communes glossate, tra cui la Bolla Unam Sanctam, accompagnata questa volta proprio dal commento più moderato attribuito esplicitamente al cardinal Jean Lemoine.

Sicchè, nel commento andato a stampa nel 1475, le pretese di Bonifacio VIII appaiono fortemente ridimensionate nel rispetto dell’antico principio Gelasiano, diversamente da quanto avviene nella glossa decisamente propapale, sempre del Lemoine, che si trova a corredo in tutte le edizioni del Corpus Iuris Canonici dal 1501 in poi.

Insomma, una vicenda ingarbugliata che però mi sembra mostri chiaramente come nella definizione del fondamento giuridico della norma medievale abbiano giocato un ruolo decisivo molteplici elementi, primo fra tutti evidentemente la scienza giuridica, ma non da ultimo la stampa, che pur rispondendo alle richieste del mercato librario era in grado di orientare e condizionare la cultura giuridica.

Pluralità delle norme e ordinamenti giuridici: come si forma e acquista legittimità un nuovo ordinamento o un insieme di norme, che rapporto instaura con il potere e la società?

PaviniSe restiamo nel diritto canonico medievale, la stessa questione se la pose nel 1478 sempre il giurista Giovanni Francesco Pavini, sia come uditore – che si trovava ogni giorno a giudicare le cause provenienti da tutto il mondo al tribunale della Rota Romana – sia come giurista che colse da subito l’importanza dello strumento della stampa per la cultura giuridica e se ne fece per questo sensibile promotore. Per scegliere fonti di sicuro successo editoriale, egli fu un attento osservatore dell’ordinamento giuridico della Chiesa, interpretando precocemente i cambiamenti in atto.

Ritenne che tre erano le componenti fondamentali – diremmo oggi i formanti – dell’ordinamento: le decretales, le decisiones e le regulae cancellariae. La legislazione, la giurisprudenza e un terzo elemento – le regole di cancelleria – di cui avvertì la crescente importanza notando che  “faciunt quasi ius”.

Non voglio entrare qui nella sua analisi delle regole di cancelleria, ma soltanto rilevare come una fonte da tempo esistente nell’ordinamento, le regole di cancelleria, stesse modificando la propria funzione normativa all’interno dell’ordinamento. Se fino ad allora era stata escluso il valore di normazione generale delle regole di cancelleria, in quanto queste – diversamente dalle leggi – cessano di esistere con la morte del legislatore che le ha promulgate, ora la progressiva tecnicizzazione e il considerevole aumento delle regole di cancelleria facevano avvertire al giurista e giudice rotale Pavini l’emersione di un nuovo formante dell’ordinamento, diremmo ante litteram, quello del diritto amministrativo. Per questo al pubblico della stampa Pavini propose originali collezioni di decretales extravagantes, decisiones Rotae Romanae ma anche due trattati sull’amministrazione della Chiesa.

La sua selezione di testi sembra riflettere una moderna visione dell’ordinamento della Chiesa, registrando i cambiamenti giuridici e culturali in atto nell’Europa della prima età moderna. E la stampa fu lo strumento utilizzato per promuovere le componenti del moderno ordinamento giuridico: legislazione, giurisprudenza e un “proto-diritto amministrativo”.

Mi sembra dunque una conferma della varietà dei modi, sottolineata dal Professore Halpérin, attraverso i quali può manifestarsi o cessare di esistere un nuovo ordinamento o un insieme di norme, senza presupporre necessariamente lo stabilizzarsi di un nuovo potere sovrano. Nel nostro caso, l’ordinamento quattrocentesco ecclesiastico conosce la fine della stagione delle collezioni ufficiali di diritto e delle raccolte di nuova giurisprudenza e parallelamente l’avvio di uno sviluppo eccezionale della burocrazia ecclesiastica. E promuove la ridefinzione di norme giuridiche – le regole di cancelleria – all’interno di una nuova ipotetica gerarchia delle fonti, senza la promulgazione ufficiale di alcun nuovo diritto. Gli storici del diritto hanno proposto, infatti, un’alternativa interpretativa in termini di “Stagnation oder Fortbildung” in riferimento all’ordinamento ecclesiastico quattrocentesco.

Il profilarsi di una nuova normatività amministrativa, in grado di disciplinare meglio l’intensa attività amministrativa interna alla Curia Romana, è speculare al processo di “giuridicizzazione” al quale i giuristi, in particolare quattrocenteschi, sottopongono l’antichissimo procedimento pastorale della visita. La loro analisi investe la sostanza e il significato letterale della visita per giungere a evidenziarne il carattere più spiccatamente amministrativo accanto a quello propriamente pastorale di cura animarum.

Jean GersonL’attitudine amministrativa della visita riceve così una prima teorizzazione ed enucleazione da parte dei giuristi, che fanno propria la raffinata riflessione teologica di Jean Gerson e Pierre Soybert sul pastore e la nuova immagine carismatica di prelato lex animata, che quando visita si fa portavoce di una nuova normatività, in grado di avvicinare il dettato normativo alle esigenze delle singole realtà, come ha mostrato Paolo Napoli.

La prefigurazione dei giuristi in termini amministrativi dell’antica inchiesta canonica condotta dal visitatore, a sua volta ripresa ed elaborata dai Padri della Chiesa sul modello divino della visita, ha prodotto un nuovo modello di normatività, di procedimento di controllo amministrativo e di intervento disciplinare, fatto proprio anche dagli ordinamenti laici della prima età moderna attraverso un lento processo di adattamento secolare.

Mi sembra dunque che la giuridicizzazione della visita pastorale rappresenti proprio il caso di una norma e di un procedimento giuridico costruiti attingendo a piene mani a un principio conoscitivo pastorale. In questo caso la matrice teologica e la funzione pastorale sono stati modulati per soddisfare le esigenze anche temporali dell’amministrazione ecclesiastica. Difatti la concettualizzazione pubblicistica della visita in termini di munus e di dovere d’ispezione gerarchica da assolvere d’ufficio da parte di ogni prelato in nome della pubblica utilità – e non più solo quale atto di esercizio del diritto di giurisdizione – non esclude affatto lo previsione della visita quale strumento di salus et cura animarum.

Mi sembra dunque che l’elaborazione sistematica della visita da parte della dottrina canonistica confermi come la teorizzazione dei giuristi non sia mai pura astrazione, o semplice convalida di pratiche affermatisi per effettività, ma sempre espressione della problematicità delle esperienze della prassi. La visita fu infatti la risposta normativa e procedurale alle esigenze amministrative e di riforma pastorale della Chiesa, che all’inizio dell’età moderna prevedeva nel proprio ordinamento un nuovo terzo formante: il diritto dell’amministrazione.

Diritto e Storia

Per concludere vorrei riprendere dall’inizio del nostro discorso: il rapporto tra diritto e storia. È vero che il diritto cambia di continuo e ha delle sue storie; non potrebbe essere diversamente, giacchè il diritto è un protagonista essenziale della storia della società, non una tecnica autosufficiente rispetto alla società. Negli ultimi decenni diversi interventi si sono proposti con titoli molto eloquenti, direi vere e proprie chiavi di lettura del rapporto tra storia e diritto. Tra questi, ce n’è uno piccolino, recente (2010), “Il diritto per la storia” a cura di Emanuele Conte e Massimo Miglio, e uno in due volumi, meno recente (1995), “Il diritto nella storia medievale” di Ennio Cortese.

A distanza di una ventina d’anni uno dall’altro, entrambi propongono di mettere da parte il più classico “Storia del diritto medievale”, il cui sapore di introduzione al diritto moderno e contemporaneo effettivamente tradisce un certo imbarazzo o timore da parte dei giuristi di vedere, come nota il Professore Halpérin, “marginalizzata la nostra disciplina”.

Allora “Il diritto per la storia”, “Il diritto nella storia” e “Il diritto e le sue storie” sintetizzano meglio il ruolo di protagonista del diritto nella storia della società. Un ruolo di rilievo, che troppo spesso sfugge perché non si fa lo sforzo di considerarlo in tutte le sue componenti legislative, dottrinali e giurisprudenziali, di riconoscere in ogni argomentazione giuridica un dato propriamente storico, una sorta di cartina di tornasole delle ingarbugliate vicende della storia. Del resto una “storia interna” che isola il diritto dalla storia, disegnando storie di puri concetti, spesso evolutive, coerenti e ordinate, ma prive di ogni contatto con i problemi veri delle società, ha ormai mostrato tutta la sua dimensione anacronistica, se non – direi  – persino utopistica, attribuendo al diritto il merito di aver proiettato nel Medioevo una coerenza giuridica e una sistematica istituzionale che non si hanno più neanche nel mondo contemporaneo ormai decodificato.

Nei giorni scorsi, Giorgio Resta notava – in occasione del convegno “La Storia del diritto fra testi e tecniche giuridiche” – che la tendenza dello storico a riscoprire l’importanza dell’avvicinamento filologico al testo vada di pari passo con quella opposta del giurista a liberarsi dal testualismo per avvicinarsi al contesto. Un’apparente dissonanza, che tuttavia offre le condizioni di un dialogo vivo tra diritto e storia, tra giuristi e storici del diritto. Come storici possiamo partire dal nostro contesto, dalle questioni del nostro tempo per dedicarci alle fonti medievali, senza temere per questo di riproporre schemi evoluzionistici, storie interne o esterne, di isolare l’oggetto giuridico dalla sua trama storico-istituzionale, di proiettare nella storia un diritto più attuale che veramente storico. Viceversa, per i giuristi è indispensabile distogliere per un istante l’attenzione dal testo normativo per concentrarsi sul contesto storico da cui esso proviene. Solo lo sguardo alla storia fornisce, infatti, al giurista verità e garanzie contro ogni negazionismo e mostra come il nostro lessico giuridico si serva di concetti di lunghissima durata, che rendono alla storia una vitalità affascinante.

Se riconosciamo il diritto quale protagonista della storia allora sì che il diritto ha delle storie, almeno quante sono le società umane che ad esso sono diversamente ricorse per disciplinarsi. Si può dire – riprendendo la premessa di Emanuele Conte al “Diritto per la storia” – che il giurista dovrebbe essere un po’ più storico ed avvicinarsi al contesto oltre che al testo della norma e che lo storico – generico o specialista – dovrebbe essere un po’ più giurista, per conoscere, con lo spirito meticoloso e un po’ pedante che gli è proprio, “la grammatica fondamentale del diritto, la sua articolazione interna, che altro non è che il riflesso del mondo economico e sociale delle singole società e che a questo si applica nel momento della legislazione e in quello della giustizia”.

Penso che se lo studioso fosse equamente storico e giurista non si correrebbe il rischio – o almeno non così di frequente – di giuridicizzare il non-giuridico e viceversa di escludere la natura giuridica di regole che ne sono intrise. Un ultimo esempio, tratto dagli interventi recenti di Agamben e Coccia sulla regola francescana. Non mi sono mai occupata del problema della natura giuridica o non-giuridica delle regole monastiche, ma mi sembra – seguendo il recente dibattito – che per lo storico del diritto sia particolarmente interessante – e non cada in anacronismi – l’ipotesi di riconoscere la novità del francescanesimo nella forma di un “paradosso giuridico”. È proprio del monachesimo in generale il tentativo di costituire a oggetto del diritto non tanto le relazioni fra i soggetti o fra i soggetti e le cose, quanto la vita stessa nella sua relazione alla propria forma. La specificità del francescanesimo constiterebbe dunque nel costituire un dispositivo giuridico, la Regola, per consentire la creazione di un “vuoto giuridico”, capace di sottrarre radicalmente la vita alla sfera del diritto. La Regola, che incontra l’approvazione del Papa e attinge al suo potere supremo, esclude i monaci (o i frati) dall’esercizio di rapporti propriamente giuridici: la norma giuridica annulla il diritto.

Questa, come altre, mi sembra un’ipotesi interpretativa che dimostra talvolta i limiti della tradizionale distinzione metodologica tra giuridico e  non-giuridico.

Bibliografia essenziale:

Agamben G., Altissima povertà. Regole monastiche e forma di vita. Homo sacer IV, 1, Vicenza 2011.

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Pour citer ce billet :Silvia di Paolo, “A proposito di qualche esperienza normativa”, séminaire de lecture en Sciences Sociales, Rome, 27 janvier 2012. Url : <http://semefr.hypotheses.org/454>