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De l’universalisme nostalgique au travail critique sur les normes : l’éthique médicale comme enjeu politique (1/3)

Marie GailleIntervention de Marie Gaille lors de la séance Les normes du corps : autour de l’éthique clinique” (18 mai 2012 – séminaire “Que font les normes ?”)

Plan :

– Introduction : la question des processus de subjectivation
– Un objet, une démarche : les normes, la réflexion philosophique
– Les normes morales relatives au corps et à la santé : un monde bruyant et polémique
– Les enjeux du pluralisme moral : recherche norme universelle désespérément ?

– Comment « faire sortir les questions embarrassantes du placard » ?
– Retrouver et promouvoir le sujet derrière les conflits des normes morales.

INTRODUCTION : LA QUESTION DES PROCESSUS DE SUBJECTIVATION

Conflit civil et libertéJe suis philosophe de formation. La question qui, sans doute, guide l’ensemble de mon travail, est celle de la liberté politique, articulée à une analyse de la dynamique institutionnelle des cités et des conflits civils et des rapports de force qui nourrissent cette dynamique. C’est un cadre que j’ai formulé et explicité dans mon travail de thèse sur la pensée de Machiavel et ses usages dans la philosophie contemporaine de la démocratie1.

Cette question se prolonge, dans un tel cadre d’analyse, dans celle des processus de subjectivation à l’œuvre dans la vie politique des cités, au sens où Jacques Rancière entend ce terme, de luttes en faveur de sa propre subjectivation ou de celle d’autrui, ou encore d’évolution de la citoyenneté, de son sens et de son contenu, selon la perspective développée par Étienne Balibar2). Sans doute le « sujet » ne se constitue-t-il pas de façon intégrale dans l’espace politique, mais cet espace constitue néanmoins un cadre déterminant pour lui, à travers les droits, les capacités et les capabilités qui lui sont conférés, et jusque dans les espaces qu’il laisse vierges de toute intervention juridique3.

Au fil des années, j’ai privilégié l’examen d’un « lieu » d’exercice de cette liberté politique, de déploiement ou de remise en cause du « sujet » qui me paraît tout à fait essentiel : celui des pratiques relatives au corps et à la santé. Ce choix a certainement été nourri par la lecture de l’œuvre de Michel Foucault qui a su mettre en évidence l’importance de la maîtrise et de la discipline des corps et des choix en matière de santé, de vie, de procréation et de mort pour le gouvernement des hommes, notamment à partir du 18ème siècle. J’ai donc en ligne de mire le sujet politique (qui n’est pas nécessairement un citoyen, a fortiori – rappelons-le, dans un monde globalisé et marqué par de forts mouvements migratoires), en tant qu’il a un corps. Dans ce cadre, j’ai envisagé le corps des sujets politiques toujours en devenir tel que le décrit la théoricienne féministe et philosophe politique Judith Butler : « Le corps a toujours une dimension publique : constitué comme un phénomène social dans la sphère publique, mon corps est et n’est pas le mien. Offert aux autres depuis la naissance, portant leur empreinte, formé au creuset de la vie sociale, le corps ne devient que plus tard, et avec une certaine incertitude, ce dont je revendique l’appartenance »4.

De ce fait, mon travail porte sur les choix que les individus ou les collectivités font au regard du corps, de ses potentialités et de la santé. En particulier, je m’intéresse à la décision médicale prise en contexte hospitalier. Mes travaux sont, depuis une dizaine d’années, délibérément contextualisés au sens où ils portent sur la période contemporaine et sont en général centrés sur le cas français. Cela ne signifie pas que je m’interdise d’aller au-delà de ce contexte stricto sensu car le comparatisme et la mise en perspective historique de long terme me paraissent essentiels et je cherche, autant que faire se peut, à en faire des piliers de ma méthode de travail. Cependant, cette contextualisation tient à des raisons de fond que j’expliciterai par la suite.

***

UN OBJET, UNE DÉMARCHE : LES NORMES, LA RÉFLEXION PHILOSOPHIQUE

Dans le cadre de ce travail, la notion de « norme » joue un rôle important. De façon très générale, ce terme désigne la règle à suivre, qu’elle soit énoncée comme une prescription juridique, une obligation morale, un fait biologique, une recommandation déontologique ou de « bonne pratique », etc. Mais ses usages sont très variés. Ruwen Ogien rappelle que le terme de « norme » a été employé et pensé habituellement selon trois sens :
impératif ou prescriptif : la norme, c’est ce qu’il faut faire ou ne pas faire, ce qui est permis, obligatoire ou interdit.
appréciatif : la norme, c’est ce qu’il est bien ou correct, mal ou incorrect d’être, de faire, de penser, de ressentir ou d’avoir fait, pensé, ressenti.
descriptif : les normes sont les manières d’être, d’agir, de penser, de sentir les plus fréquentes ou les plus répandues dans une population donnée5.

Dans mon travail, je me suis attachée délibérément à une acception restreinte de la notion de norme, qui renvoie à son premier usage, et me suis donc intéressée à des énoncés impératifs ou prescriptifs6. De tels énoncés, explicités ou non, interviennent pour orienter les décisions médicales. L’expérience montre qu’entendues comme telles, les normes ne constituent pas à elles seules les éléments déterminants de toutes les décisions. D’autres facteurs, tout aussi importants, jouent un rôle pour étayer celle-ci : diagnostic et pronostic, souhait de la famille, considérations budgétaires relatives au service, à l’institution hospitalière ou aux politiques de santé publique, relations avec les différents services hospitaliers, état de l’équipe, culture de service, problème éventuel de judiciarisation du cas considéré, etc. Mon travail porte cependant de façon privilégiée sur l’examen de ces normes, la manière dont elles sont mobilisées. Je n’ignore pas les autres facteurs, même si j’isole ces normes par rapport au nœud de considérations diverses qui rendent compte d’une décision. Je pense que cette mise en exergue des normes est justifiée par l’importance que leur confèrent les acteurs de la décision et par la difficulté qu’il y a à comprendre leur sens, leur fondement et leur rôle. Ce primat conféré aux normes tient également sans doute à une identité professionnelle : en tant que philosophe, mon apport éventuel relève de compétences acquises de clarification, de raisonnement dialectique, de développement des arguments et de situation des positions dans l’histoire de la pensée7. Ces compétences s’appliquent de manière privilégiée à l’examen des normes par rapport à d’autres facteurs de la décision. Enfin, cette étude contribue directement à mon questionnement éthique et politique sur les processus de subjectivation des citoyens « corporés ».

CanguilhemComme j’aborde les choix relatifs au corps et à la santé et les décisions médicales à partir de la question de la liberté politique et des processus de subjectivation à l’œuvre dans ces choix, je m’intéresse aux normes telles qu’elles sont énoncées, discutées et mobilisées par les acteurs engagés dans de telles décisions. À travers la référence implicite ou explicite, assumée ou critique, à ces normes, ils s’affirment comme sujets, en rupture ou non avec le droit en vigueur, les « bonnes » pratiques ou les mœurs dominantes. Il y a ici une thèse anthropologique sous-jacente que j’aimerais expliciter et affiner, à l’avenir, sur la dimension évaluante de la vie humaine, et dont l’un des modes d’expression est l’affirmation de normes. La thèse n’est pas originale : G. Canguilhem a développé une conception de la vie humaine comme appréciation, comme affirmation de valeurs8. Dans l’un de mes articles, j’ai cherché à montrer en quoi reconnaître aux patients cette capacité à évaluer leur existence et à produire des énoncés prescriptifs à ce sujet se trouvait doté d’une importante cruciale pour des patients confrontés à la souffrance, à la maladie, et parfois à l’horizon d’une mort prochaine9.

L’autre aspect de cette façon de travailler renvoie à une forme de philosophie qu’on peut qualifier, jusqu’à un certain point, d’« empirique ». Elle se caractérise par un certain nombre de parti-pris au regard du travail philosophique :
– je n’interviens pas philosophiquement depuis une position de surplomb à partir de laquelle j’énonce ce qui doit être.
– ma tâche philosophique : en premier lieu, identifier et décrire les normes en présence dans l’espace social ; en proposer une analyse historique (généalogique) et conceptuelle sans gommer les incohérences éventuelles10, ainsi qu’une évaluation critique de leur rôle dans la décision ; éventuellement, proposer un cadre d’analyse plus réfléchi et fondé que celui dont une société dispose à un moment donné, pour l’énoncé des normes et leur justification.

Ce positionnement relève en partie, du point de vue méthodologique, d’une prudence interprétative. Loin de considérer que la tradition philosophique est d’emblée en adéquation avec celle-ci, j’estime qu’elle peut au contraire considérer un écran ou un filtre à travers lequel celle-ci est mal perçue et interprétée. Pour comprendre cette vie, il faut parfois se déprendre d’elle. Le travail sur les usages de l’idée de valeur de la vie avait ainsi mis en évidence de façon frappante la différence entre l’interrogation socratique sur la vie bonne, à bien des égards constitutive de la tradition philosophique, et l’interrogation des patients et des équipes médicales sur le seuil de la vie vivable.

Récemment, M. Hunyadi a dénoncé à son tour les effets délétères de la tendance du philosophe à parler des acteurs à leur place : « rester fidèle de bout en bout au point de vue des acteurs eux-mêmes, en restituant toujours à partir de leur perspective ce qui est disponible pour eux en termes de contrefactualité morale. C’est à cette seule condition méthodologique – qui aboutit ultimement à faire de la manière dont les acteurs se comprennent eux-mêmes le socle de la moralité -, c’est donc à cette seule condition qu’on empêchera la philosophe de capturer à son profit le point de vue moral des acteurs moraux : car c’est une règle générale qu’arrivé au terme de sa construction, le philosophe a en catimini substitué au point de vue de ceux qui vivent la morale le point de vue théorique de celui qui la pense. Cette confiscation par une troisième personne, le philosophe, de ce qui devrait rester le point de vue des premières personnes, les acteurs moraux eux-mêmes, est le vice philosophique le plus communément partagé en théorie morale »11.

Par ailleurs, au-delà de cet aspect méthodologique essentiel, il faut noter que la démarche qui consiste à s’intéresser philosophiquement à la vie morale des acteurs engagés dans la décision n’est pas isolée à l’heure actuelle. Elle connaît même un développement assez dynamique dans le champ de la philosophie de la médecine. Elle s’inscrit dans les courants de pensées qui se sont, depuis les années 1960, intéressés à des problèmes concrets. Notamment dans le champ anglo-saxon, cela renvoie à des parcours de philosophes qui, dans les années 1960, se sont dits frustrés par la réflexion en méta-éthique et se sont tournés vers des questions dites « appliquées »12. À cette histoire récente de la philosophie, s’ajoute l’idée qu’en se tournant vers ces problèmes, en s’engageant à propos des questions qui agitent la cité, le philosophe ne fait que renouer avec l’inspiration socratique. Comme le souligne A. Fagot-Largeault à propos du travail mené par F. Gzil sur les enjeux philosophiques de la maladie d’Alzheimer, cette démarche ne doit pas être comprise en rupture avec la philosophie :

« Il [F. Gzil] incarne une génération de jeunes philosophes ouverts aux réalité concrètes de la vie qui, avec modestie, s’efforcent de contribuer à formuler mieux, et à résoudre, non pas des problèmes éternels, mais des problèmes d’aujourd’hui, ici des problèmes liés à l’augmentation de la fréquence d’une maladie qui met en difficulté nombre de familles, dans un contexte démographique particulier, étant donné un état des connaissances particulier. On souhaite que le philosophe « de terrain » fasse école. Socrate après tout, notre maître à philosopher, ruminait ses questions avec les passants, dans les rues d’Athènes. »13

Cependant, il y a mille et une façon de faire de « l’éthique appliquée » et d’orienter le travail en philosophie morale vers les problèmes dits concrets de l’existence humaine. La démarche que je développe depuis quelques années constitue l’une de ces manière de faire. Elle fait écho, sans se confondre avec, au sein de la réflexion bioéthique anglo-saxonne, à ce qui est désigné, comme « empirical turn » de la réflexion éthique. qui entend combiner le recueil de données empiriques et l’analyse philosophique normative, et qui se montre soucieux, comme M. Hunyadi ou moi-même, d’être fidèle au point de vue des acteurs14. La démarche qui consiste à aborder les questions normatives à travers le recours aux données empiriques fait l’objet d’une revendication épistémologique et méthodologique qui a accompagné la bioéthique dans son développement15. Des sociologues comme R. Fox ont critique les écueils d’une réflexion bioéthique qui n’interroge pas ses valeurs et ses principes à la lumière de telles données. Le style herméneutique et dialogique a aussi été mis en avant comme une manière de répondre à cette exigence de connaissance intime du réel.

En fait, ce « tournant empirique » a un arrière-plan différent du mien, dominé par la question du statut de la dichotomie fait/valeur, qui renvoie à l’histoire de la philosophie en contexte anglo-saxon. Pour ma part, j’ai d’abord développé cette approche en lien avec le dialogue entre philosophie et sociologie morale qui s’est noué dans les années 1970-2000 autour de l’œuvre durkheimienne au sein du CERSES16. L’intérêt que ce dialogue a eu pour moi tient au fait qu’un tel dialogue donnait un cadre à mon questionnement à travers plusieurs éléments :
– la réflexion se tourne vers les pratiques et les discours des acteurs. La référence à Émile Durkheim est, de ce point de vue, séminale dans la mesure où il apparaît comme celui qui a tenté de mettre « le fait moral » au centre de la sociologie.
– Les acteurs ne sont pas considérés isolément, mais à travers les relations qu’ils nouent entre eux et les débats moraux qui les mobilisent. Autrement dit, le sujet moral est un sujet social17.
– Par conséquent, les choix moraux – donc les options normatives – renvoient à des pratiques sociales, à des interactions, à des discours situés, des polémiques et peuvent se traduire dans des choix de société, des règlementations professionnelles, des lois, des recommandations éthiques, etc.
– L’enquête est « éthique » au sens où elle se veut « critique » et « démystificatrice ». Le choix est fait de renoncer à une sociologie morale qui serait, de façon explicite ou non, moralisante, au profit d’une analyse qui étudie la vie éthique en un sens wébérien comme élément central pour la compréhension de l’activité sociale.
– L’enquête s’intéresse aux justifications qu’avancent les acteurs pour rendre compte de leurs décisions et de leurs énoncés normatifs18. Mais elle ne s’y borne pas, en prêtant attention aussi aux silences, aux rapports de forces qui les sous-tendent, au phénomène d’incapacité à s’exprimer, aux récits faits pour et en place d’autrui, aux ratés et aux échecs de la communication19.
– Cette analyse se concentre sur de « nouvelles zones d’incertitude pratique » à propos de laquelle les convictions morales se fragmentent, s’opposent, s’effritent. Elle refuse de se focaliser de façon exclusive sur la règle en tant qu’elle est un énoncé qui oblige et sanctionne, mais estime que l’ensemble des acteurs sociaux énoncent des normes, réfléchissent sur elles, voire en produisent de nouvelles.

Mon parti-pris a, aujourd’hui, de fortes résonances avec le développement d’une approche ethnographique de la bioéthique. L’idée clé de cette approche est d’incorporer à la méthode de réflexion le souci d’une description « dense » de la signification morale et des réalités dans lesquelles sont engagés les acteurs d’une situation de soin20. Elle repose sur la conviction que les expériences situées sont morales à part entière, et ce de façon intersubjective : les acteurs mobilisent les principes, les normes, les valeurs dans leurs interactions. Le philosophe doit prêter une attention particulière à la manière dont les acteurs de la situation médicale, soignants, patients, familles, font l’expérience des enjeux moraux de cette situation, les formulent. Ce qui compte, dans une telle optique, c’est la signification morale accordée à la situation par ses protagonistes21.Parker

Un autre point qui me semble intéressant dans cette approche telle que M. Parker l’expose réside dans sa dimension éthique. Cette dimension a récemment fait l’objet d’une interrogation importante au sein de l’anthropologie elle-même, à l’occasion d’un retour critique sur sa propre histoire et ses liens avec les gouvernements coloniaux. Du côté de la bioéthique, une telle réflexion a aussi été nourrie par le questionnement éthique sur les pratiques de la recherche biomédicale et sa régulation depuis le Code de Nuremberg notamment. Dans la champ anthropologique, l’idée d’une “négociation” entre ethnographe et enquêtés sur l’objet, les limites, les usages de la recherche, a été élaborée, sorte d’écho au “consentement informé” du patient et du sujet de la recherche – de sorte que cette idée n’est pas un à-côté de la recherche, mais constitutive de sa forme et de son programme. Selon M. Parker, cette perspective conduit à faire l’hypothèse d’une compréhension partagée par le chercheur et les enquêtés sur la méthode de recherche adoptée et sur son sens éthique. Ce sens met l’accent sur la relation sociale qui les réunit le temps de la recherche et sur ses effets éthiques et ethnographiques. C’est dans la relation même que se construit le questionnement éthique. De ce point de vue, il existe un “engagement éthique” du chercheur et l’expérience qui émerge de ses interactions avec les enquêtés relèvent d’une forme d’“artisanat” moral – au sens de fabrication, d’élaboration (et non d’amateurisme).

Pour citer ce billet : Marie Gaille, “De l’universalisme nostalgique au travail critique sur les normes : l’éthique médicale comme enjeu politique (1/3)”, séminaire de lecture en sciences sociales, Rome, le 18 mai 2012. Url : <http://semefr.hypotheses.org/548>

À lire également :

Marie Gaille, “De l’universalisme nostalgique au travail critique sur les normes : l’éthique médicale comme enjeu politique (2/3)”

– Marie Gaille, “De l’universalisme nostalgique au travail critique sur les normes : l’éthique médicale comme enjeu politique (3/3)”

  1. Liberté et conflit civil, la politique machiavélienne entre histoire et médecine, Paris, Champion, 2004 []
  2. J. Rancière, La mésentente : politique et philosophie, Paris, Galilée, 1995 ; du même auteur, Aux bords du politique, Paris, Gallimard, 2004. É. Balibar, Citoyen sujet et autres essais d’anthropologie philosophique, Paris, PUF, 2011 ; du même auteur, Droit de cité, Paris, PUF, 2002, Les frontières de la démocratie, Paris, la Découverte, 1992, et avec I. Wallerstein, Race, nation, classe : les identités ambiguës, Paris, La Découverte, 2007 (2ème éd. []
  3. A. Sen, Commodities and capabilities, Amsterdam, New York et Oxford, North-Holland, 1985 ; du même auteur, L’idée de justice, tr. de P. Chemla en coll. avec É. Laurent, Paris, Flammarion, impr. 2009. []
  4. J. Butler, Défaire le genre, trad. M. Cervulle, Paris, Éditions Amsterdam, 2006 [1re éd. angl. 2004], p. 35. []
  5. R. Ogien, ‘Normes et valeurs’, M. Canto (dir.), Dictionnaire d’éthique et de philosophie morale, Paris, PUF, 1995, p. 1054. []
  6. Le travail philosophique de R. Ogien s’en tient également à cette signification et, comme nous le verrons plus tard, à la distinction de la « norme » ainsi entendue de la notion de « valeur ». D. Wiggins l’a particulièrement mise en avant : Needs, Values, Truth, Oxford, Basil Blackwell, 1991, 2ème éd. []
  7. Ma position est proche sur ce point de celle de M. Charlesworth, ‘Bioethics and the limites of philosophy’, Bioethics News, 1989, Octobre, pp. 9-25. []
  8. G. Canguilhem, Le normal et le pathologique, Paris, PUF, 1966. []
  9. M. Gaille, ‘L’expérience du déni de reconnaissance dans la relation médecin/patient : nouvel exemple ou motif d’élargissement pour la théorie de la reconnaissance ?’, Le temps philosophique, 13, La reconnaissance : perspectives critiques, M. Garrau et A. Le Goff (dir.), Université Paris Ouest Nanterre La Défense, mai 2009, pp. 89-113. []
  10. M. Dunn, M. Sheehan, T. Hope et M. Parker soulignent aussi cet aspect, en critique la méthode de va-et-vient entre les faits et les arguments, caractéristique de l’application de la méthode rawlsienne de l’équilibre réflexif dans le champ de la philosophie morale. Une telle méthode, parce qu’elle vise la cohérence argumentative, tend à tordre la réalité qui ne se plie pas si facilement au critère de la cohérence cf. « Towards methodological innovation in empirical ethics research », (tapuscrit, avril 2012). C’est un point auquel a prêté attention la sociologie interactionniste et dans son sillage L. Boltanski et L. Thévenot cf. N. Dodier, ‘L’espace et le mouvement du sens critique’, Annales, 2005, 1. []
  11. M. Hunyadi, L’homme en contexte – essai de philosophie morale, Paris, les éditions du cerf, 2012 – avant-propos disponible sur internet. []
  12. Cf. entre autres (éd.) P. Singer, Applied ethics, Oxford Readings in philosophy, 1986 ; (éds.) D. M. Rosenthal, F. Shehad, Applied ethics and ethical theory in a changing world, University of Utah Press, Salt-Lake city, 1988. Cf. pour une présentation en français : M. Marzano, L’éthique appliquée, Paris, PUF, 2010 (2ème éd.). []
  13. F. Gzil, La maladie d’Alzheimer : problèmes philosophiques, Paris, PUF, 2009, Préface de A. Fagot-Largeault, p. ix. C’est un point que M. Canto avait déjà souligné dans La philosophie morale britannique, avec des essais de Bernard Williams, Philippa Foot, David Wiggins, Paris, PUF, 1994. []
  14. cf. sur ce point M. Dunn, M. Sheehan, T. Hope et M. Parker, « Towards methodological innovation in empirical ethics research » (art. cit.). Sur le second point : « what is common to all of these considerations – and problematic for moral philosophical argument in practical ethics – is that arguments can fail to resonate with one or more pertinent aspects of the lived experiences of the individuals closest to the problem ». []
  15. M. Parker, Ethical problems and Genetics Practice, Cambridge University Press, 2012. []
  16. cf. Fr.-A. Isambert, P. Ladrière, J.-P. Terrenoire, ‘Pour une sociologie de l’éthique’, Revue française de sociologie, XIX, 1978, pp. 323-339 ; S. Bateman-Novaes, R. Ogien, P. Pharo, Raison pratique et sociologie de l’éthique, autour des travaux de Paul Ladrière, Paris, CNRS Communication, 2000 ; P. Pharo, Morale et sociologie ; Dossier de L’Année sociologique : ‘Ethique et sociologie : perspectives actuelles de la sociologie morale’ (2005). G. Gurvitch, T. Parsons []
  17. Cet aspect est tout à fait essentiel à mon travail et il comporte une part critique à l’égard d’une philosophie morale qui considère souvent les questions éthiques à l’aune d’un sujet conçu indépendamment de toute relation sociale. J’ai tâché de l’expliciter et de le formaliser pour la première fois en référence avec le travail de Norbert Elias sur la relation entre psychologie et sociologie, dans Le désir d’enfant – histoire intime et enjeu politique, Opus cit. []
  18. Cf. sur ce point H. Garfinkel, Studies in ethnomethodology, Cambridge, Polity Press, 1967. Philosophiquement, ce qu’a inspiré théorie de l’argumentation à la pensée de Habermas ou Rawls nourrit aussi cet intérêt. []
  19. Je me permets sur ce point de renvoyer à mon ouvrage, La valeur de la vie, Opus cit. []
  20. M. Parker, Ethical problems and genetic practices, Opus cit. []
  21. La notion de « thick description » renvoie aux travaux du philosophe analytique G. Ryle et de l’anthropologue C. Geertz. Elle est reprise et mise en avant dans ceux de A. Kleinman. []

L’intervention de Marie Gaille en podcast

Podcast logoLors de la cinquième et dernière séance du séminaire “Que font les normes ?” qui s’est tenue le 18 mai 2012, Marie Gaille (CNRS – CERSES, Université Paris V-Descartes) est intervenue sur l’éthique médicale comme enjeu politique et comme travail critique sur les normes.

La séance est introduite par Thibaud Lanfranchi et Alexandre Vincent.

La présentation de Marie Gaille est désormais disponible et téléchargeable :

L’intervention de Clément Canonne en podcast

PodcastLors de la quatrième séance du séminaire “Que font les normes ?” qui s’est tenue le 20 avril 2012, Clément Canonne est intervenu sur le rapport entre improvisations musicales et expérience de la norme. Il est question de philosophie, de musicologie, du Ricercare à troix voix de Bach et même de Carl Czerny.

La séance est introduite par Anne-Madeleine Goulet et Johann Petitjean.

La présentation de Clément Canonne est désormais disponible et téléchargeable :

Retour sur l’invention des normes

Invention des normesLe séminaire de lecture en sciences sociales de l’École française de Rome existe depuis désormais une dizaine d’années, pour tenter d’interroger les interactions conceptuelles et heuristiques de l’histoire, de l’archéologie et des sciences sociales. Les membres de l’École française ont décidé cette année (2011-2012) de le consacrer aux « normes », un sujet qui se situe fondamentalement à l’intersection de l’ensemble des disciplines des sciences humaines et sociales et qui permet, en outre, de faire aisément le pont entre les différentes périodes qui intéressent les chercheurs de l’ÉFR, de l’antiquité à l’époque contemporaine.

Il semblait intéressant de commencer ce séminaire par une discussion centrée sur les normes juridiques, afin de poser très nettement la question des distinctions, parfois floues voire absentes mais toujours problématiques, entre, d’une part, les normes, et, de l’autre, les codes, les lois, les règles, les contraintes, ou encore les conventions… Un écheveau complexe de termes souvent difficiles à démêler, mais qui chez les historiens, les théoriciens et les philosophies du droit, forment une série de concepts fondamentaux à la base de leurs disciplines. C’est pourquoi, avec Arnaud Fossier et Simon Sarlin, nous avons décidé de proposer la lecture du texte de Jean-Louis Halpérin, paru dans la revue Droit et Société en 2010 et intitulé « Le droit et ses histoires ». Deux historiens du droit, Silvia di Paolo et Paolo Napoli, ont accepté de discuter cet article en compagnie de son auteur, et nous remercions collectivement les trois intervenants d’inaugurer cette première séance.

En se revendiquant du positivisme juridique, Jean-Louis Halpérin défend dans « Le droit et ses histoires » l’idée que le droit est le résultat de processus multiples de création, d’évolution, de changement, de disparition, et qu’il y a donc « des histoires – et le juriste insiste sur la pluralité de ces histoires – à la fois séparables et liées entre elles, de la production normative, de la science du droit, des cultures juridiques ou des usages sociaux du droit » (p. 296). Cette perspective, placée sous l’angle de la multiplicité des ordres juridiques, de leurs frictions, en un mot de leurs contingences, amène J.-L. Halpérin à interroger l’évolution de régimes normatifs hétérogènes, en tirant ses exemples aussi bien du droit romain et du jus commune, que des droits musulman et juif et du droit chinois.

Sa perspective – celle du positivisme juridique qui revendique la possibilité procédurale et technique du changement comme un critère fondamental de la création des ordres juridiques – sa perspective donc peut sembler assez familière aux historiens qui composent l’auditoire de ce séminaire ; pourtant, comme J.-L. Halpérin le montre dans son article, elle ne va pas nécessairement de soi pour certains historiens et théoriciens du droit, qui privilégient davantage des conceptions essentialistes et invariantes dans le contenu des normes juridiques.

SchiavoneNous avons voulu, avec J.-L. Halpérin, S. di Paolo et P. Napoli, prolonger la réflexion menée dans cet article sur les problèmes historiques relatifs à l’invention du droit (pour reprendre le titre du livre célèbre d’Aldo Schiavone), à ses possibles reculs ou retraits, ainsi que sur les divers terrains auxquels une approche historique du droit est susceptible d’être appliquée.

Avec Arnaud Fossier et Simon Sarlin, nous avons décidé d’intituler cette séance « L’invention des normes » ; ce titre – commode pour une première séance – pourrait d’emblée refléter un parti pris a priori constructiviste, qui fait des normes les produits, les résultats plus ou moins négociés des pratiques sociales. À vrai dire, il faudrait peut-être ajouter un point d’interrogation à ce titre : « peut-on inventer des normes » ? « Qui les invente » ? Et enfin : « comment les invente-t-on » ? On l’aura compris, ces questions engagent nécessairement une définition des normes, dont cette première séance vise à dégager quelques lignes directrices, avec l’aide de juristes, de philosophes et d’historiens du droit.

Nous avons soumis aux intervenants un court « questionnaire » dont on rappellera ici les grands axes :

  • Tout d’abord, il s’agit de réfléchir au rapport complexe et qui sera sans doute au cœur de plusieurs séances cette année, entre règles sociales et normes juridiques.
  • Ensuite, nous avons posé la question de la pluralité des normes et des ordres juridiques – qui comporte, en creux, un débat sur la notion de « pluralisme juridique », un thème tout à fait épineux chez les juristes et les historiens du droit.
  • Profils des mondialisations du droitIl convient après de poser le problème de la comparaison des systèmes normatifs, à l’heure de la mondialisation des droits, pour reprendre le titre d’un des  livres de J.-L. Halpérin, mais aussi à l’heure de l’histoire globale. L’article « Le droit et ses histoires », de ce point de vue, plaide en conclusion pour une histoire comparée du droit – une approche dont le grand juriste italien Edoardo Volterra, qui a légué sa riche bibliothèque à notre institution,  fut l’un des grands promoteurs avec son important Diritto Romano e Diritti Orientali.
  •  Un enjeu nous a particulièrement intéressé, c’est bien entendu celui de l’invention des normes et de l’origine du droit, qui pose non seulement le problème de l’idée de « règles pré-légales » – critiquées dans l’article de J.-L. Halpérin – mais aussi celui de la légitimation des normes juridiques et, partant, de la place de la sociologie du droit dans la construction de ces normes.
  • Enfin, nous avons posé aux trois intervenants la question du rapport entre histoire du droit et histoire des normes. Ce point est au cœur de nos préoccupations communes, dans la mesure où il interroge la frontière labile entre normes juridiques/normes légales et normes qui ne relèvent pas du droit.

Guillaume Calafat

Transcriptions et podcasts sont disponibles ci-dessous :

– “Histoire du droit et histoire des normes“, par Jean-Louis Halpérin

– “A proposito di qualche esperienza normativa“, par Silvia di Paolo

– “Avant le droit, il y a la normativité“, par Paolo Napoli

Les normes du corps : autour de l’éthique clinique

 

 La cinquième séance du séminaire de lecture en sciences sociales, intitulée « Les normes du corps : autour de l’éthique clinique » aura lieu le vendredi 18 mai 2012. Nous aurons le plaisir d’accueillir Marie GAILLE (CNRS – CERSES, Université Paris V-Descartes) et Giovanni PIZZA (Università degli Studi di Perugia).

 

Il est conseillé de lire, en préparation de la séance : Stephen Toulmin, « How médicine saved the life of ethics », Perspectives in Biology and Medicine, n° 25/4, 1982, pp. 736-750.

La séance se tiendra dans la salle de séminaire de l’École française de Rome, Piazza Navona, 62, de 10h à 13h.

Le séminaire est ouvert à toute personne intéressée.

Pour tout renseignement, contacter : thibaud.lanfranchi[ad]efrome.it ; alexandre.vincent[ad]efrome.it