Dans son titre III, article 1, la constitution de 1791 proposée par les révolutionnaires français proclamait : « La Souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la Nation ; aucune section du peuple, ni aucun individu, ne peut s’en attribuer l’exercice ». Comment comprendre cette affirmation d’indivisibilité de la souveraineté ? Sous l’Ancien Régime, la souveraineté était ordinairement comprise comme une autorité suprême, d’origine divine, incarnée le plus souvent dans la figure du monarque. Cela conduit à constater une tension entre, d’une part, un projet politique de consolidation des monarchies absolues qui posait l’indivisibilité de la souveraineté du monarque et, d’autre part, une division de la souveraineté entre Dieu et ce même monarque. Ce fut donc une période cruciale dans l’élaboration de cette notion d’indivisibilité de la souveraineté et ce caractère indécomposable de la conception classique de la souveraineté ne va pas sans faire question, surtout face aux recompositions actuelles du concept.

C’est précisément l’objet de cette première séance du séminaire de lectures en sciences sociales de l’école française de Rome : « Les significations politiques de la souveraineté classique (XVI^e-XIX^e siècle) : la question de son indivisibilité ».

La séance est organisée par B. Schmitz, P. Thévenin et P. Vesperini.

Elle aura lieu le jeudi 24 janvier 2013, à 14h, dans la salle de séminaire, Place Navone.

Lectures

Texte principal

– Jens Bartelson, « On the Indivisibility of Sovereignty », Republics of Letters : A Journal for the Study of Knowledge, Politics, and the Arts, 2, n° 2 (June 1, 2011).

Textes complémentaires

– Cardin Le Bret, De la souveraineté du roy (1632), dans Œuvres de messire C. Le Bret, Paris, Charles Osmont, 1689, livre I, chp. II, p. 3-4 ; chp. IX, p. 18-20.

– Loys de Mayerne Turquet, La monarchie aristodemocratique ou le gouvernement compose et meslé des trois formes de legitimes Republiques, Paris, Jean Berjon et Jean le Bouc, 1611, livre II, p. 37-42.

– Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social ; ou principes du droit politique, Amsterdam, Marc-Michel Rey, 1762, livre II, chp. II, p. 57-62 ; livre IV, chp. VIII, p. 329-359.